MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le site www.sieclesenscene.com (ci-après « le Site ») est édité par l'association Siècles En Scène et est soumis aux mentions légales suivantes :

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1. Éditeur du site

• Le site www.sieclesenscene.com est édité par l’association Siècles En Scène,
  Domiciliée à l'adresse suivante :
  46, rue du Vivier
  61500 Sées, France

• Association régie par la loi de 1901,
  Numéro SIRET : ‭9 24 38 33 59‬
  RNA: W611006313

• Président de l'association : M. Antoine Marie Sallé
  Contact : seesenscene@gmail.com

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2. Directeur de la publication

• Le directeur de la publication du Site est :
  M. Antoine Marie Sallé, Président de l'association Siècles En Scène.

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3. Hébergement du site

Le site www.sieclesenscene.com est hébergé par la société Wix.

Siège social de Wix :

Wix.com Ltd.

40 Namal Tel Aviv Street

Tel Aviv 6350671, Israël

Téléphone : +1 (415) 639-9034

Le site est hébergé sur des serveurs situés en Europe et dans le monde, gérés par Wix conformément à ses politiques de confidentialité.

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4. Propriété intellectuelle

• L’ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, logos, vidéos, graphismes, maquette, etc.) sont la propriété exclusive de Siècles En Scène ou de ses partenaires. Ces contenus sont protégés par la législation sur la propriété intellectuelle (droits d’auteur, droits voisins, etc.). Toute reproduction, représentation, diffusion, ou rediffusion de tout ou partie de ces éléments, sans autorisation préalable, est interdite et constitue une infraction aux droits de propriété intellectuelle.

• Les marques et logos figurant sur le Site sont déposés et protégés par le droit des marques.

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5. Collecte et protection des données personnelles

• Siècles En Scène s’engage à respecter la réglementation en vigueur relative à la protection des données personnelles, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

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6. Utilisation des cookies

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7. Responsabilité

• Siècles En Scène met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations publiées sur le Site. Cependant, l'association ne peut garantir l'absence d'erreurs, de bugs, ou de dysfonctionnements techniques. En aucun cas, Siècles En Scène ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d'utiliser le Site, y compris en cas de perte de données, de non-disponibilité du Site, ou d'erreurs dans les informations fournies.

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8. Liens hypertextes vers des sites tiers

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9. Modification des mentions légales

• Siècles En Scène se réserve le droit de modifier, à tout moment, les présentes mentions légales, afin de les adapter aux évolutions du Site ou de la législation. En cas de modification substantielle, une nouvelle version des mentions légales sera publiée sur cette page, avec la date de mise à jour.

• Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

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10. Loi applicable et juridiction compétente

• Les présentes mentions légales sont soumises à la législation française. En cas de litige relatif à l'utilisation du Site, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut d'accord amiable, le litige sera soumis aux tribunaux compétents de [préciser le tribunal compétent], France.

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11. Contact

• Pour toute question concernant les présentes mentions légales, vous pouvez contacter l’association Siècles En Scène à l'adresse suivante :

• Siècles En Scène
  46, rue du Vivier
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  E-mail : seesenscene@gmail.com